Contrat de licence
1. Objet
Le présent contrat de licence utilisateur final encadre l’installation et l’utilisation du plugin WordPress Sojytics AI Content Engine par le Client. Il complète les CGV de SOJYTICS.
2. Concession de licence
Sous réserve du paiement complet du prix et du respect des conditions contractuelles, SOJYTICS concède au Client un droit personnel, non exclusif, non cessible, non transférable et non sous-licenciable d’installer et d’utiliser le Plugin sur le nombre de sites WordPress autorisés par la commande, en principe un site.
3. Activation et site autorisé
La licence peut être associée à un domaine, une clé, un identifiant client, une adresse e-mail, un compte ou tout autre mécanisme d’activation. SOJYTICS peut mettre en place des vérifications raisonnables destinées à prévenir les usages non autorisés.
4. Restrictions d’utilisation
- Copier, revendre, louer, prêter, redistribuer ou mettre le Plugin à disposition de tiers.
- Contourner les mécanismes de licence, d’activation, de limitation ou de sécurité.
- Décompiler, désassembler ou réaliser de l’ingénierie inverse sauf exception légale impérative.
- Utiliser le Plugin pour générer, publier ou faciliter des contenus illicites ou portant atteinte aux droits de tiers.
5. Fonctionnement IA et validation humaine
Le Plugin fournit des fonctionnalités d’assistance éditoriale, notamment analyse de contenu, suggestions de sujets, recommandations SEO, génération de plans, brouillons ou contenus structurés. Ces fonctionnalités peuvent s’appuyer sur des modèles IA et services tiers.
Le Plugin ne remplace pas l’expertise humaine. Tout contenu proposé doit être relu, vérifié, adapté et validé par le Client avant publication.
6. Publication
Sauf fonctionnalité expressément activée par le Client, le Plugin doit être utilisé selon un workflow de génération de brouillons et de validation humaine préalable. Le Client demeure seul décisionnaire de toute publication ou diffusion.
7. Mises à jour
SOJYTICS peut proposer des mises à jour correctives, de sécurité ou fonctionnelles. Certaines mises à jour peuvent modifier, ajouter ou supprimer des fonctionnalités pour des raisons techniques, juridiques, de sécurité ou de dépendance à des services tiers.
8. Données traitées par le Plugin
Selon la configuration, le Plugin peut analyser des titres, textes, URLs, taxonomies, métadonnées, brouillons, contenus publiés, données techniques, logs d’erreur, indicateurs de coûts API et informations nécessaires au fonctionnement de la licence.
9. Sécurité
Le Client est responsable de la sécurité de son site WordPress, de ses comptes administrateurs, de ses clés API, de ses sauvegardes et des accès accordés à ses équipes ou prestataires.
10. Fin de licence
À l’expiration, la résiliation ou la suspension de la licence, le Client doit cesser d’utiliser le Plugin et supprimer les copies non autorisées. Les contenus déjà générés et valablement publiés par le Client restent sous sa responsabilité.